CONSEIL MUNICIPAL DU 5 mars 2010

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Voici en avant première le compte rendu du CM, bien avant celui de la mairie. Rédigé par notre excélent reporter local. je vous préviens ce CM est d'une tristesse à mourir, je n'ai jamais vu pareil conseil. À croire qu'ils s'étaient tous crépé le chignon avant d'entrer .

gt;Top départ 19h. 6 présents (dans cet ordre) :

- Véronique B - Mickael A - David B - Marie-Thérèse D - Jean M - Régis M

Procuration donnée par Sonia B à Régis M, procuration valable le temps de la maternité de Mme.

Alexandrine C était aussi présente pour assister le CM (toujours un doute sur la possibilité de sa présence à la table) Ce qui prouve bien que la procuration précédente était fausse, et que MTD a essayé encore une fois de nous pipoter.

Secrétaire de séance : Régis M Présents : 6 Votants : 7

Tous les votes ont été faits à bulletin secret.

- Petite lecture du précédent CM, le 23/12/09 à 18h30

J'y découvre 5000 euros placés sur 3 comptes (donc un don/subvention de 15 000 €, c'est ça comme je n'étais aux précédents conseils, je ne peux savoir) Petite dépense bureautique de 150 €, certes....

Adhésion de Bussy-en-Othe à la Fourrière du Sénonais, pourquoi pas :)

Passons à l'ordre (ou au désordre) du jour :

- L'Agence Postale Communale déménage et arrive dans le secrétariat de mairie

  Au programme : 60 h d'ouverture au lieu des 40 actuels, les horaires sont élargis : 9h15 à 12h15, au lieu de 10h-12h. Pas de changement pour Alexandrine C, les horaires sont inclus dans ses 35h hebdomadaires (une personne annonce  35 h par mois, humm, de quoi s'y perdre !!) Elle pourrait mixer son travail à l'Agence Postale et le Secrétariat, si le rendement s'en trouve amélioré....

  Pas de frais à prévoir : La Poste verse 2890 € pour ce déménagement et augmente sa participation au salaire de 690 à 963, autrement dit, La Poste va payer aussi pour le poste de secrétaire.

  A moins que l'on puisse venir poster sa lettre les mardis et vendredis soir de 17 à 19h...., il faudra vérifier. La Poste fournit tout : mobilier, matériel informatique. Une rénovation gratuite du secrétariat, de facto. L'Agence actuelle bénéficiait d'un accès quasi plat, pratique pour notre population vieillissante. Les marches de la mairie ne seront modifiées que prochainement, enfin avant 2012, date limite légale.

  Travaux qui seront entièrement financés par le Conseil Général, ouf, nous voilà sauvés !!!

  Bien sûr, nous tenons compte de la précision, qu'en cas de non-ouverture de l'Agence, pardon du Secrétariat, une affiche donnera les coordonnées de Toucy et Charny pour toute information postale.

  Conseillons à la Mairie de plastifier cette feuille pour que son usage dans le temps ne soit pas dégradé. Il est vrai que cela "améliore[ra] le service de la Poste" , bah oui, tant que la Poste paye....

 Comme cela donne "1 pièce de + dans la maison communale", on "pourra louer + cher", soit "+ pour la commune". Il faut bien se "battre pour la commune".  Pas de commentaires sur ces paroles de bas étage.

Passons au vote : 7 bulletins, 7 pour. Alexandrine "est contente".

- Travaux toiture ancienne école.

  Tiens, il a plu, et la mairie a constaté des fuites d'eau, des "piscines pas comprises dans le bail".

  Apparemment, les chêneaux se sont dégradés, le "zinc s'émiettait", bizarre que cela ne se soit pas vu lors de la récente rénovation de toiture. Bon, les échafaudages étaient encore là, d'"urgence", Mme le Maire a donné son feu vert. Et paf, 5 169,50 € TTC ou 4 200 € HT à ajouter aux frais en cours.

  Le Conseil Général aurait même conseillé de "faire vite". Vu que c'est lui qui remboursera par le biais d'une subvention.

  "On récupère ce qui n'a pas été fait", que dira donc la prochaine municipalité .... Certains conseillers s'étonnent que l'entrepreneur local n'ait rien vu.... D'autant qu'il faudrait aussi refaire les joints de fenêtres et les peintures murales. Les locataires seraient "contents".

 Bon les travaux sont faits, cool, que faire ? Et si on validait cette dépense par une délibération, ça se serait bien non ?

Hop, au vote :   7 votes / 6 pour / 1 blanc Adopté !!!

- Rénovation Agence Postale / Appartement en location

  Les "travaux ont bien avancé" Seul astuce, une cloison a été abattue, mettant en évidence une pente importante. Tiens j'avais jamais remarqué. 64 m² de carreaux en parfait était ont été retrouvés dans les locaux des agents derrière l'ancienne école. Quelle chance !! Exit les beaux carreaux rouges, type ancien, de pays et en état. Quel dommage. Qui va récupérer ces joyaux ? Vont-il être payés à la Mairie ? (ou non, dans ce cas, c'est du vol) Des devis ont été demandés à 3 entreprises. Pas de bol, une seule a répondu, enfin, plutôt, une n'a pas répondu (Joigny), une n'est pas intéressée car elle ne fournit pas le carrelage (Bassou).

 Pas de devis demandé à Charny car "mauvaise expérience" Voir la légalité d'une seule réponse par http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_march%C3%A9s_publics_en_France ou http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000005627819&dateTexte=vig

  Petit bonus pour ce carrelage : 3749,47 € TTC

  Vote : 7 bulletins / 6 pour / 1 blanc. Petit florilège des pour : "oui", "d'accord", "OK", "obligé", "pour".

 Vive les Post-It.

- Aménagement de l'"Ancienne" Agence Postale

  Comme l'Agence Postale déménage, il faut rénover de manière uniforme le futur appartement. Fenêtres en bois exotique (comme le reste) Un p'tit double vitrage : 1550 € HT 2 volets neufs : 330 € HT 19,3 m² de faux plafond : 662 € HT.  Double enduit mural : 1610 € HT

  Une ouverture vers la cuisine, à la place du grand placard à l'ancienne, autrement dit une 3ème porte intérieure. Le tout pour 5922 € HT ou 6247,71 TTC, à 500 € prêt, vu que le placard ne sera pas rénové, mais détruit. Une chance que cela n'avait pas été commencé.

 Aucune autre entreprise n'est intéressée, car faire une seule pièce, ce n'est pas intéressant.

 Et puis, une subvention va permettre de payer cet autre rajout aux dépenses communales. De tout façon, "faut que ça se fasse.  Et cela permet d'augmenter le potentiel loyer mensuel (actuellement, terrain + "garage" + maison + dépendance => estimé à 450 €)

 Vote : 7 bulletins / 6 pour / 1 blanc

- Subvention école élémentaire de Villefranche

  Villefranche part en classe verte avec La Ferté Loupière pour mutualiser les coûts pour un coût de 7491 €, soit 950 € pour Chevillon. Un gros programme en perspective pour les élèves qui n'auront pas le temps de chômer, c'est clairement un voyage d'"étude".

  Vote : 7 bulletins / 6 pour / 1 blanc (encore 1, mais qui est donc le vilain petit canard de la bande ?)

- Remboursement honoraires avocat (affaire Clairet).

  C'est une "bonne nouvelle". Remboursement intervenant dans le cadre de la garantie "Défenses" de l'assurance de la commune. 723,89€. Elle ne nous dit pas combien cela a coûté à la commune.

  Vote pour acceptation : 7 voix /  6 pour / 1 blanc

- Indemnité comptable du trésor public.

  En juillet dernier, le receveur du Trésor Public a changé. Il faut donc l'indemniser, soit 87,47 €

  Chance pour la commune : il a pris le temps d'envoyer un modèle de délibération. Certains trouvent que c'est cher, que ça a "vachem*** augmenté", malgré que ce soit "une aide précieuse" et que cela prouve "une comptabilité parfaite".  C'est vrai que lorsque l'on n'est pas capable de faire un budget seule, on peut en parler.  Vote : 7 voix / 6 pour / 1 blanc

- Adhésion CNAS (Comité National d'Action Sociale)

  Pas de chance, la commune a oublié de renouveler, en 2009, son adhésion pour 2010 -> Le CNAS nous a donc radiés. Il faut refaire la convention...

  Bon, de tout façon, c'est "pratiquement obligatoire" et sinon c'est "autre chose, + cher". Bon, en gros, le CNAS, c'est comme un comité d'entreprise mais pour les collectivités, cela permet d'avoir une voiture moins chère ou d'avoir un crédit travaux moins cher, chic... Mais ça coûte environ 800 € en 2010. Mais seulement 600 € en 2008, 700 € en 2009, mais il faut comprendre, ma brave dame, que la masse salariale a augmenté depuis 2008 "si je sais bien compter".

  Et "c'est un petit + pour eux", les agents municipaux. Sauf que, en 2008 et 2009, aucun n'en a eu besoin. Trop occupé à espionner.

  Vote : 7 bulletins / 5 pour / 1 blanc / 1 contre  

- Divers (et non questions diverses, ne pas confondre SVP)

  - Chevillon et la 4C : le boulodrome

    A Chevillon, nous avons un boulodrome, oui ce terrain aménagé début 1990 sur la décharge communale. Le président de la 4C et le président de l'USCC Boulodrome sont intéressés par la remise en état, création de parking, électrification et apport en eau, ainsi que installation d'un mobilhome (buvette), le tout intégralement financé par la 4C, même les 5000 € d'électrification.

    Des réunions avant CM ont permis l'explication du projet entre toutes les parties, le CM étant à priori OK, sauf pour l'emplacement du parking, point litigieux. Passons sur les explications de MTD, illisibles pour un public de bigleux que nous sommes. Au final, le CM est d'accord, mais à ses conditions, sachant que le terrain est mis à disposition, donc cela ne rapportera rien à la commune. On a pu constater que, même si nous ne voyons rien, la mairie a pu imprimer de belles photos en A4. Par contre, il faut se méfier, ces aménagements peuvent intéresser des "gens du voyage ou des trucs comme ça" dans notre "village de délinquants", oh nonn !!!, refusons ce boulodrome alors.

   Bon allez, la décision est reportée au prochain CM. C'est comme pour la maison du bourg si ça ce fait je ne boirai que de l'eau pendant un an?

  - Convention école de musique

    Actuellement, c'est 5 € par habitant, cela va augmenter, frais, labellisation, tousssaa....

   La directrice de l'école indique qu'elle souhaite au moins une activité de l'école de musique dans chaque chef-lieu de canton, et donc à Chevillon... Tiens Chevillon est un chef-lieu de canton, c'est nouveau ça. Délibération reportée.

  - Certificat d'urbanisme

    Le maire nous informe qu'elle a émis un avis défavorable pour 2 demandes de certificat d'urbanisme. Les conditions ne semblant pas réunies, surtout qu'elle "sait combien coûte un géomètre". Des nouvelles études seront faites en fonction des autres demandes. Cependant, au cours du débat, Madame le Maire semble confondre propriétaire et locataire.

   - Démission CM

     On apprend que Daniel C démissionne pour raison personnelle. Des élections complémentaires vont devoir être organisées pour revenir à 11 conseillers municipaux, peut-être qui sait, un nouveau maire.

   - Un nouveau contrat de service va être signé pour l'entretien de l'ensemble des appareils de chauffage de la municipalité. Faut dire que "ça sent le gaz" dans la cuisine de la salle de spectacle.

20h50 : fin